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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Carré Bio
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Côtelette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Côtelette
Carré Bio, SARL

Numéro de dépôt :
3941859
Date de dépôt :
24/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2022
Côtelette de Carré Bio

Présentation de la marque Côtelette

Déposée le 24 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Carré Bio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Côtelette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Carré Bio domicilié(e) 59 boulevard Beauséjour - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carré Bio, Mme Poirier Marie-Claire domicilié(e) 44 bis rue Carnot - 92150 - SURESNES - France.

La marque Côtelette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côtelette est expirée depuis le 24 août 2022.

Carré Bio a également déposé les autres marques suivantes : BEAUGRAIN BIO , Barbac , BEAUGRAIN VIANDES BIEN ELEVEES SELECTION D'EXCEPTION DEPUIS 2008


Carré Bio, SARL - 59 boulevard Beauséjour - 75016 - PARIS - France


Carré Bio, Mme Poirier Marie-Claire - 44 bis rue Carnot - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 1 juillet 2013 - Rejet partiel n°604051 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Poisson, volaille ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.